Date de la dernière mise à jour, année

CONDITIONS GÉNÉRALES

Général

Utilisez les Conditions générales pour indiquer clairement ce que les utilisateurs et clients de votre site web peuvent et ne peuvent pas faire lorsqu'ils bénéficient des services de votre boutique en ligne. Ce document juridique doit être préparé avec l'aide d'un juriste compétent afin de garantir la présence de toutes les informations pertinentes.

De manière générale, les Conditions générales doivent énumérer toutes les conditions de votre service et fournir des avertissements concernant toute utilisation abusive ou inappropriée de vos conditions générales. Si votre service inclut la livraison de commandes, les retours, etc., vous devez inclure ces conditions dans les sections prévues à cet effet. Le contenu ci-dessous est fourni à titre indicatif uniquement. Vous devrez fournir ci-dessous vos propres conditions générales juridiquement appropriées.

Passer une commande

Utilisez cette section pour expliquer ce qui se passe lorsqu'un client passe commande sur votre site web. Cela doit inclure ce qui se passe côté boutique (par exemple, envoi d'un e-mail de confirmation, vérification auprès des fournisseurs) et ce à quoi l'utilisateur doit s'attendre de son côté.

Tenez compte des détails tels que la confirmation des commandes par rapport au paiement réel reçu, les prix, comment et quand les utilisateurs peuvent annuler leur commande, et comment et quand votre magasin pourra refuser ou annuler des commandes.

Livraison

C'est ici que vous devez aborder les options de livraison disponibles dans votre magasin, le processus d'expédition, s'il est disponible, les délais de livraison, les facteurs susceptibles de retarder la livraison, le suivi des colis et plus encore.

Cette section pourrait être un bon endroit pour mentionner les éventuelles restrictions de livraison et les clauses de non-responsabilité d'expédition pertinentes.

Retours et remboursements

C'est ici que vous devez aborder les politiques de retour et de remboursement de votre magasin. Réfléchissez aux conditions que les clients devront remplir pour effectuer un retour, détaillez la procédure, le délai et indiquez si vous proposerez un remboursement complet ou un avoir.

C'est un bon endroit pour indiquer les clauses de non-responsabilité de votre magasin concernant les retours et les remboursements. Pensez à renvoyer les produits dans leur état d'origine, non utilisés, à comparer la date de retour à la date d'achat, etc.